Acceptation : Seules les commandes livrables en France métropolitaine seront acceptées. Les commandes enregistrées sur le site www.cyltech.eu ne sont valables qu'autant qu'elles n'ont pas été refusées dans un délai de deux semaines (confirmation écrite).

Annulation : L' annulation d'un ordre ne peut être obtenue qu'avec notre consentement. Toute commande d'articles spéciaux ou comportant un décor particulier ne peut être annulée. Nous nous réservons le droit d'annuler sans avis les commandes d'un débiteur défaillant. En cas d'annulation de commande par nos services, l'intégralité des sommes perçues seront remboursées.

Passation : Toute passation de commande implique l'acceptation sans réserve des conditions ci-dessous.

Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Aucune pénalité ne peut être exigée en cas de retard de livraison. En cas de force majeure (Guerres, émeutes, grèves et troubles sociaux, catastrophes naturelles etc.) Cyltech sera libéré de son devoir de livraison et sa responsabilité écartée.

Nos marchandises voyagent aux frais, risques et périls du client destinataire. Elles sont vendues, prises en nos dépôts, même en cas d'expédition prix franco. En cas d’avaries dues au transport, le client devra effectuer les réserves prévues à l’article 105 du code du commerce et confirmer ces réserves auprès du transporteur par lettre recommandée avec AR dans un délai maximum de 3 jours après la livraison.

Tout retour de marchandise ne peut se faire qu’après l’accord écrit et préalable de Cyltech. Aucun retour ne sera accepté sans les produits neufs, ni transformés ni posés et emballés dans leurs emballages d’origine. Seules les références stockées pourront être reprises après accord, moyennant un abattement de 30 %. Les marchandises commandées spécialement ne seront pas reprises. Chaque rendu devra être accompagné d’une photocopie d’un bon de livraison. Le transport des marchandises retournées et remplacées demeure à la charge du client.

Toutes nos marchandises sont payables au siège social de Cyltech net, comptant sans escompte et sauf modalités particulières.

Nos articles sont garantis contre tout vice de fabrication pendant un délai de trois mois à compter de la date de réception au lieu de destination prévue à la commande. Cette garantie est expressément limitée au remplacement gratuit de la pièce reconnue défectueuse sans aucune participation de notre part aux frais de dépose, repose, remise en état peinture. Aucun frais de réparation exécutée par des tiers ne peut être pris en considération. Toute réclamation concernant exclusivement la quantité de la marchandise doit être formulée sous huitaine suivant la réception des envois.

Toute contestation est de la compétence du Tribunal de Commerce de LYON, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs sans que les domiciliations de traites comportent dérogation à cette clause.